Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SCOTT USA
SCOTT USA LIMITED, Société constituée selon les lois de Guernesey

Numéro de dépôt :
3087866
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
S SCOTT USA de SCOTT USA LIMITED

Présentation de la marque S SCOTT USA

Déposée le 9 mars 2001 par la société SCOTT USA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SCOTT USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société SCOTT USA LIMITED domicilié(e) 7 new street Saint Peter Port - GYI4B Z GUERNESEY - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque S SCOTT USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SCOTT USA est expirée depuis le 9 mars 2021.

SCOTT USA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SCOTT-USA , SCOTT


SCOTT USA LIMITED, Société constituée selon les lois de Guernesey - 7 new street Saint Peter Port - GYI4B Z GUERNESEY - Royaume-Uni


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 août 2001 - Retrait partiel n°328618 - Publication au BOPI 2001-08-22

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Inscription le 21 novembre 2001 - Retrait partiel n°335427 - Publication au BOPI 2001-11-21

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463851 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757275 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764760 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Lunettes, lunettes de soleil ; lentilles et verres interchangeables en plastique et sans fonction de correction optique mais avec fonction de protection contre le rayonnement solaire pour, les sportifs de tous types tels que les skieurs, cyclistes, motocyclistes, nageurs et plongeurs ; étuis à lunettes ; verres de lunettes en plastique et sans fonction de correction optique mais avec fonction de protection contre le rayonnement solaire pour les sportifs de tous types tels que les skieurs, cyclistes, motocyclistes, nageurs et plongeurs, écrans pour la protection du visage, masques de sûreté, casques pour la pratique de sports notamment le ski et la motocyclette. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bicyclettes et guidons de bicyclettes, poignées pour guidon de bicyclettes et de motocyclettes ; sonnettes de bicyclettes et cycles, courroies de bicyclettes ; freins, chaînes, cadres, pompes, jantes, selles, rayons, béquilles, pneus de bicyclettes et de cycles ; engrenages et roues de bicyclettes et de cycles ; amortisseurs pour bicyclettes et cycles ; porte-bagages pour bicyclettes et cycles ; moteurs pour cycles ; porte-skis pour automobiles, remonte-pentes. Tricycles, pare-brise de motocyclettes, motoneige, autoneige. Vêtements, chaussures, chapellerie. Gants, écrans pour la protection du visage, masques de sûreté, casques pour la pratique de sports notamment le ski, le vélo et la moto ; chaussures, gants et vêtements de sport ; dessous-de-bras, vêtements pour la pratique du cyclisme. Chaussures, chaussures de ski, chaussures de ski pour le ski alpin, le ski de randonnée et le surf des neiges ; éléments et parties constitutives de chaussures de ski et de chaussures de surf des neiges, chaussettes épaisses pour les chaussures de ski et les chaussures pour le surf des neiges ; chaussures de montagne, après-skis, caoutchoucs (bottines portées au dessus des chaussures) ; sous-vêtements y compris chaussettes, collants et caleçons longs (vêtements) ; vêtements y compris tee-shirts, sweat-shirts, cols roulés, chandails, pull-overs, gilets en laine, chemises, pantalons, pantalons de ski, bretelles, combinaisons (vêtement) , salopettes, vêtements de ski, vêtements pour le surf des neiges, parkas, vestes, vestes doublées de fourrure, coupe-vent, manteaux, anoraks, guêtres de ski ; cache-col, foulards, masque de protection contre le froid ; chapellerie y compris les bonnets, bonnets de ski, capuchons, toques, bandeaux pour la tête, bandeaux pour les lunettes et les lunettes de soleil, couvre-oreilles, gants y compris les moufles, mitaines. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Skis, surf des neiges, motoneige, casques pour la pratique de sports comme le ski et la motocyclette ; fixations de skis, skis, patins à roulettes, fart, bobsleighs, bâtons de ski, lunettes de protection et pour le sport destinées à être utilisées pour les sports d'hiver, le cyclisme, le motocyclisme, le "paintball" (pistolet à balles de peinture) et autres sports de plein air, gants pour le sport ; housses rigides pour surf des neiges, housses pour surf des neiges, chaussures de surf des neiges, gants de surf des neiges, fixations de surf des neiges. Articles et équipement de sport cycliste à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, bicyclettes fixes d'entraînement, articles de sport et équipement de ski y compris les skis alpins, skis de fond, le surf des neiges, plaques antifriction pour skis, fixations de skis alpins et de skis de fond, fixations de surf des neiges ; butées, courroies de sécurité, freins pour skis, talons, pièces de ski et mécanismes de libération des skis, bâtons de ski alpin, bâtons de ski de fond, dragonnes, poignées de bâton de ski, paniers, casques pour le ski, équipement de protection pour le ski, jeu de "paintball".

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].